Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 75 résultats (118ms)
Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Contexte :
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Contexte :
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Contexte :
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
Contexte :
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°001 - Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.
Contexte :
Délibération N°013 - Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal
Contexte :
Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Elections présidentielles : Primaires des partis politiques
Contexte :
Délibération N°003 - Signature de trois accords-cadres après consultation
Contexte :
Délibération N°008 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020
Contexte :
Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr
Contexte :
Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°3 DAG - Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
Contexte :
Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°002 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : demande de subvention à la Région et au Département
Contexte :
Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur
Contexte :
Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie
Contexte :
Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°001 - Divers organismes - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°011 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique
Contexte :
Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation
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Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe
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Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017
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Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015
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Délibération N°013 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°005 - Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)
Contexte :
Délibération N°020 - Demande de dénomination de station classée de tourisme
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014
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Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°004 - Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps
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Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.
Contexte :
Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.
Contexte :
Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°035 - Tarifs municipaux 2015
Contexte :
Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres
Contexte :
Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations
Contexte :
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