Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 69 résultats (49ms)

Délibération N°011 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

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Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

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Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

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Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017

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Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques

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Délibération N°004 - Décision modificative n°3

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

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Délibération N°3 DAG - Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes

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• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°001 - Divers organismes - Modification de la représentation

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Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations

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Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper

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Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°009 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°001 - Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper

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Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°013 - Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°012 - Elections présidentielles : Primaires des partis politiques

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Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017

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Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

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Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles

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Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile

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Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : a011703595265OWeFWs

Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016

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Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : a011703587562g0yH4s

Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.

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• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°026 - Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté

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• Contexte : a011703587562g0yH4s

Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.

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• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations

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• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

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• Contexte : a011703587562g0yH4s

Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°035 - Tarifs municipaux 2015

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• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°025 - Subventions relations publiques

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°013 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°020 - Demande de dénomination de station classée de tourisme

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014

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• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017

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• Contexte : a011703587562g0yH4s

Délibération N°004 - Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps

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• Contexte : a011703587562g0yH4s

Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe

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Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation

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• Contexte : Séance du 30/04/2015

Délibération N°005 - Décision modificative n°2

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