Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 75 résultats (100ms)

Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°001 - Quimper Bretagne Occidentale Election des conseillers communautaires supplémentaires de la commune de Quimper

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°009 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.

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• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°013 - Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°017 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°012 - Elections présidentielles : Primaires des partis politiques

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°003 - Signature de trois accords-cadres après consultation

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°008 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°002 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : demande de subvention à la Région et au Département

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°004 - Décision modificative n°3

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°001 - Divers organismes - Modification de la représentation

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°011 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°3 DAG - Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes

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• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation

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• Contexte : Séance du 30/04/2015

Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°037 - Fourniture d'un service d'agence de voyages pour les transports aériens et ferroviaires et les prestations associées des agents et élus dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par la collectivité Création d'un groupement de commandes

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• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015

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• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°004 - Copropriété 8 rue des Douves - changement de garde corps

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)

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• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°020 - Demande de dénomination de station classée de tourisme

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°013 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°005 - Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°005 - Décision modificative n°2

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014

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• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.

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• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.

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• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°014 - Perspectives de développement de l'école des beaux-arts Mise à disposition de locaux à Quimper Communauté

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°026 - Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°025 - Subventions relations publiques

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• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°035 - Tarifs municipaux 2015

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• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations

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• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°010 - Indemnité de responsabilité des régisseurs de recettes

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• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

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• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation

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• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations

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• Contexte : Séance du 20/03/2015