1 média Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2023
1 média Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/06/2021
1 média Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020
1 média Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°010 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2023
1 média Délibération N°000 - Convention de partenariat avec l'office de tourisme pour la revente des 'Boxes Escapade Game' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/04/2021
1 média Délibération N°024 - Tarifs fourrière - Année 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2022
1 média Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/12/2020
1 média Délibération N°002 - Adoption d'un barème d'évaluation de la valeur des arbres Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/11/2022
1 média Délibération N°000 - Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/09/2020
1 média Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/09/2020
1 média Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023
1 média Délibération N°000 - Autorisation de servitude de passage au profit d'ENEDIS Kerlaeron Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020
1 média Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020
1 média Délibération N°006 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/03/2023
1 média Délibération N°027 - Projet de tiers lieux et de Fablab FLUX, rue du cosquer à Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/06/2022
1 média Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/09/2021
1 média Délibération N°019 - Vente sur Agorastore Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2022
1 média Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de comptages routiers Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020
1 média Délibération N°000 - Convention de servitude ENEDIS Voie Romaine Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020