Délibération N°017 - Création d'un marché de plein air à Penhars
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Valérie LECERF LIVET 24 résultats (10ms)
Délibération N°020 - Identification de voies
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Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'
Contexte :
Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour
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