Délibération N°020 - Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie LECERF LIVET 24 résultats (18ms)
Délibération N°004 - Régularisation foncière auprès de Bretagne Ouest Accession (BOA) Rues Paul Borrossi et Guy Rolland
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Délibération N°017 - Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien
Contexte :
Délibération N°005 - Acquisition gratuite auprès de l'OPAC de parcelles allée René François Le Men et rue du Coteau de Kermabeuzen en vue de leur intégration dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°004 - Cession d'une parcelle à madame Seznec Impasse du bois d'Amour
Contexte :
Délibération N°023 - Acquisition d'une parcelle auprès du département route de Pont L'Abbé
Contexte :
Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de servitude ENEDIS 16 rue Haute
Contexte :
Délibération N°020 - Identification de voies
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement
Contexte :
Délibération N°026 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°017 - Création d'un marché de plein air à Penhars
Contexte :
Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Contexte :
Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier
Contexte :
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
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