Toutes les ressources Rapporteur : Valérie LECERF LIVET 20 résultats (18ms)

Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°020 - Expérimentation d'extinction nocturne de l'éclairage public dans les secteurs résidentiels

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°004 - Régularisation foncière auprès de Bretagne Ouest Accession (BOA) Rues Paul Borrossi et Guy Rolland

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• Contexte : Séance du 06/11/2015

Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°022 - Convention de servitude ENEDIS, 65 boulevard de Créac'h Gwen

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°020 - Subventions aux associations de solidarité internationale

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• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques

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• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°013 - Convention de servitude ENEDIS 16 rue Haute

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°017 - Création d'un marché de plein air à Penhars

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• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°020 - Identification de voies

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°026 - Subventions aux associations de solidarité internationale

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• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit Forfait Post Stationnement

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social

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• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria

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• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°015 - Acquisition auprès de la SCI Guertin Le Fur Vieille route de Rosporden

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°012 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos, bilan de la concertation, approbation du scénario d'aménagement et du bilan financier

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest

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• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social

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• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°024 - Instauration d'une redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

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• Contexte : Séance du 08/12/2016