Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
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- Contexte : Séance du 04/04/2019
Toutes les ressources Rapporteur : Yannick NICOLAS 21 résultats (28ms)
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
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- Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
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- Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
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- Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°021 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale, le CCAS de la Ville de Quimper et le Centre intercommunal d'action sociale de Quimper Bretagne Occidentale
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- Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°052 - Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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- Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°028 - Subvention 2018 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
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- Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°015 - Commission consultative des services publics locaux Composition du collège des représentants associatifs
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- Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°053 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes en situation de Handicap
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- Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
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- Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°042 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse
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- Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°041 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2018
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- Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°007 - Transfert de compétence EHPAD Dissolution du CIAS du Steïr et transfert des autorisations
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- Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°016 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
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- Contexte : Séance du 02/02/2017
Délibération N°022 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et son Centre intercommunal d'action sociale
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- Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
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- Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°008 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire
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- Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°043 - Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse
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- Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°030 - Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
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- Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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- Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°031 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap
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- Contexte : Séance du 01/02/2018