Toutes les ressources Rapporteur : Yves FORMENTIN-MORY 10 résultats (13ms)

1 média

Délibération N°003 - Subventions aux associations à caractère social

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média

Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média

Délibération N°000 - Adhésion au Réseau des Territoires d'Innovation Démocratique

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média

Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte :
1 média

Délibération N°000 - Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 10/12/2020
1 média

Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 21/03/2024
1 média

Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte :
1 média

Délibération N°006 - Présentation du dispositif de Budget Participatif de la commune de Quimper et adoption des "principes fondamentaux des budgets participatifs en France", issus de la déclaration des rencontres nationales des budgets participatifs

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 07/04/2022
1 média

Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 21/03/2024
1 média

Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition

  • Date:
  • Cote:
  • Auteur:
  • Contexte : Séance du 01/10/2020