1 média Délibération N°024 - Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/03/2016
1 média Délibération N°020 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation délivrée par le Préfet au titre des articles L.214-3 (loi sur l'eau) et L.411-2-4° (dérogation 'espèces protégées') du code de l'environnement Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°012 - Subvention à l'association 'Le village de Locmaria' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/10/2015
1 média Délibération N°016 - Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/01/2015
1 média Délibération N°5 DDU - Convention de servitude ERDF - secteur de Locmaria Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°022 - Demandes de subvention exceptionnelle 2016 - Espaces verts Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°002 - Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°023 - Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°1 DPAJ - Demandes de subventions 2014 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°021 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°035 - Signature de marchés après consultations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2015
1 média Délibération N°023 - Terrain de football synthétique sur Ergué-Armel Stade Jean Brélivet Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°008 - Travaux d'effacement de réseaux anciens - Approbation des travaux 2015 en accompagnement des projets de voirie et autorisation de signature des conventions - Rue de la Tourelle Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/10/2015
1 média Délibération N°009 - Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/07/2015
1 média Délibération N°024 - Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°019 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau, allée du Banélou)- Quartier Locmaria (Venelle de la Poterie, Chanoine Moreau) - Rue Marie Curie et rue du Frugy Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/02/2016
1 média Délibération N°017 - Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°019 - Réaménagement du secteur de la gare : démolition de deux bâtiments sis 66bis et ter avenue de la Libération Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2015
1 média Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/09/2016
1 média Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2014