Garde nationale : Elections et nominations d'officiers, Les nominations (1818-1870) , 3H/QUI/51
Correspondance relative aux nominations aux grades d'officier et sous-officier de la Garde Nationale (courrier, arrêtés de la préfecture et de la mairie)
Correspondance relative aux nominations aux grades d'officier et sous-officier de la Garde Nationale (courrier, arrêtés de la préfecture et de la mairie)
- Notes et circulaires réglementant les inhumations, exhumations et le transport des militaires décédés (1910-1920) - Règlement de " l'uvre des tombes militaires " (1915) - Obtention de tombes individuelles pour les militaires mort pour la France (1921-1922) - Textes officiels relatifs aux indemnités allouées par l'Etat aux communes pour l'occupation du terrain affecté aux tombes de militaires dans les cimetières communaux (1924)
Fiches individuelles de recensement des hommes nés entre 1773 et 1785
Circulaires et instructions sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables et organisation militaire de la garde nationale
- Liste de recensement (chevaux, voitures attelées) - Registres de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge - Classement des chevaux, juments, mulets et mules et voitures d'attelage susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation+ pièces annexes : certificats de déclaration, bulletins administratifs, avis de recensement, affiches et correspondance)
- Liste nominative des prisonniers de guerre nécessiteux (non datée) - Enquête (liste) relative aux prisonniers de guerre (nom, prénom, résidence, grade, situation de famille) (non daté) - Avis relatifs aux soldats fait prisonniers de guerre (1914-1918) - Indemnités aux prisonniers de guerre de 1914-1918 (1959) - Fiches nominatives des prisonniers de guerre et liste nominative (1959)
Mobilisation de la Garde Nationale Correspondance, affiches, contrôles généraux de la Garde Nationale par compagnie
- Formation du conseil d'administration de la Garde Nationale
Recensement des armes de la garde Nationale - Etat nominatif des hommes ayant reçu des armes le 26 juin 1848 - Recensement par compagnie de la garde nationale, état des armes en magasin au 23 juillet 1850 (1850) - Réparation des armes déposées à la mairie (1852) - Etat de l'armement en 1863
Demandes d'inscription ou de radiations sur les contrôles de la garde Nationale avec certificat médical
Projet d'agrandissement de la caserne des ursulines - correspondance, expropriation - 6 plans calque
Correspondance (quelques pièces)
Service du ravitaillement : Recensement du bétail et journal comptable concernant la boucherie
Comptabilité : traitement des militaires, droits d'octrois, salaires, prix
Registre des audiences et minutes des jugements du conseil de discipline