Toutes les ressources Assainissement. Hygiène. Santé 105 résultats (11ms)

Recours en contentieux opposant la ville de Quimper à M. Bigot d'Engente, propriétaire, pourvoi devant le conseil d'état et la cour de Cassation : mémoire en défense, requête, état descriptif des terrains à acquérir, procès verbal de la commission d'enquête, extrait des arrêts de la cour de Cassation, lettre ouverte imprimée

Gorarem Dro (quartier de) Extension des conduites d'eau : procès verbal d'enquête et engagement des riverain, rapport de l'architecte, extrait des délibérations,

Odet (boulevard de l' et impasse) Extension des conduites d'eau : arrêté préfectoral, note, rapport de l'architecte, devis estimatif, correspondance,

Frugy (coteau du) Etablissement de canalisations d'eau potable extrait des délibérations, plan des lieux, rapport de l'architecte, devis estimatif

Bénodet (route de) Pose de canalisation d'eau : délibération, rapport de l'architecte, devis estimatif, procès verbal d'enquête, correspondance, mémoire des dépenses exécutées

Service des eaux et assainissement : notes, rapport, correspondance

Acquisition de terrains et servitudes nécessaires aux nouvelles installations d'alimentation en eau : - propriété Giffo : estimation, plan parcellaire, correspondance (1953) - Acquisition d'une servitude réelle et perpétuelle sur une propriété Bigot d'Engente : rapport, extrait des délibérations, acte de cession, déclaration d'utilité publique, extrait des actes de l'enregistrement (1950)

Travaux de doublage de la canalisation d'amenée d'eau du service des eaux : extrait des délibérations, rapport, cahier des charges, affiche, soumission des entrepreneurs, correspondance, plan de tracé de la canalisation, profil en long de la canalisation à doubler, plan des regards de visite

Stations de pompage de St Julien et Troheir : dossier de concours, rapports, correspondance

Petit Pichery (chemin du) Extension des conduites d'eau procès-verbal d'enquête et engagement des riverains, rapport de l'architecte, devis estimatif, correspondance, plan des lieux

Pont-Firmin (rue du) Extension des conduites d'eau : devis estimatif, note, plan des lieux, correspondance

Acquisition de terrains par voie d'expropriation : jury d'expropriation, notification des jugements, jugement, affiche, état parcellaire, notes, correspondance, extrait cadastral

Souscription et garantie d'emprunts et répartition des dépenses pour la réalisation des travaux : rapport, extrait des délibérations, participation de la commune

Approbation du projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement de l'agglomération de Quimper : dossier d'adjudications, rapport, notice explicative, plan des réseaux

Hippodrome (chemin de) Etablissement d'une canalisation d'eau potable : arrêté préfectoral, devis estimatif, rapport de l'architecte