Toutes les ressources BRETAGNE 678 résultats (6ms)

1 - Le grand congrès national de Quimper

2 - L'assemblée générale de Quimper

3 - Le XIIème congrès national en lui-même

4 - La 2ème journée du congrès

5 - La grande propagande

6 - Avant les épousailles

7 - Mariage de raison

8 - Histoire générale de l'union

9 - Années cruciales

10 - Année des grands changements 

11 - La marche vers la plénitude

12 - Petit retour en arrière

13 - Ephéméride pour l'année 1929

14 - L'année 1930

15 - Une période troublée

16 - La crise explose

17 - Veillée d'armes

18 - A la croisée des chemins

19 - Approche de la corporation

20 - Vers la corporation

21 - Evolution du syndicalisme

22 - Ephéméride 1934

23 - Echec de la politique de déflation

24 - L'action paysanne

25 - Crises et actions diverses

26 - Les prodomes du front populaire

27 - Sur le front populaire

28 - Vers le congrès de Caen

29 - Le congrès de Caen

30 - Louis Salleron et sa doctrine

31 - Régime corporatif en agriculture

32 - Solution corporative en agriculture

33 - Deux exemples de solution corporative

34 - Dans le sillage du congrès de Caen

35 - Noces d'argent de l'O.C.

36 - Calme avant la tempête

37 - Les années de grand malheur

38 - Réflexions préliminaires

39 - Charte paysanne

40 - Heurs et malheurs

41 - La tournée des "fondations"

42 - Les fondations d'unions régionales continuent 

43 - Vers la victoire

44 - Le gros-oeuvre voit le jour

SOMMAIRE (suite tome I) IV. La fiscalité - L'impôt direct : la matière imposable - L'impôt direct : le fouage - La fiscalité directe. L'aide des villes. Les emprunts - La fiscalité indirecte V. Les gens de finances - Le milieu humain. Composition et activités - Les carrières - Le métier d'officier de finances : avantage et conditions d'exercice - L'emploi de la fortune. L'ascension sociale des gens de finances

Anatole Le Braz (de son véritable nom Anatole Le Bras) est un écrivain français de langue bretonne, né le 2 avril 1859 à Duault (Côtes-d'Armor) et mort le 20 mars 1926 à Menton.

 

SOMMAIRE - Introduction Les principales sources anciennes et modernes Les noms de lieux dans les textes Conclusion - Toponymie descriptive Le milieu géographique Le milieu végétal Le milieu animal

SOMMAIRE - Perros-Guirec - Tregastel - Pleumeur-Bodou - Trebeurden

SOMMAIRE - Le golfe du Morbihan - Sarzeau - Sucinio - Tumiac - Locmariaquer - Le Mané-er-H'roëk - Ruines romaines - Le Mané-Retual - Le Dol-Varcant - Le grand menhir - Le Mané-Lud - Gavr-inis - El Lanic - Ville vénète - Combat naval de César et les Vénètes - Un châlet - Itinéraire - Questions archéologiques

Première partie : L'engagement des poursuites

I - L' accusation privée 

1 - La dualité juridique de l'accusation

2 - Le pouvoir d'accuser

3 - La forme de la plainte

4 - La responsabilité de l'accusateur

II - L'accusation publique

1 - L'accusation publique sur instigation

2 - L'accusation publique sur dénonciation

3 - L'accusation d'office du ministère public

III - L'action d'office du juge 

1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites

2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge

3 - Le double aspect de la responsabilité du juge

Deuxième partie : L'instruction préparatoire

I - L'établissement du corps du délit 

1 - La connaissance personnelle et directe du juge

2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise

3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre

II - L'information par témoins

1 - L'administration des témoins

2 - Examinateurs et examinés

3 - La déposition des témoins 

III - L'inculpation de l'accusé 

1 - L'acte d'inculpation : le décret

2 - L'éxécution des décrets

3 - L'interrogatoire

Troisième partie : L'instruction définitive

I - Le règlement du procès

1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate 

2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"

3 - Le règlement à l'extraordinaire

II - L'instruction extraordinaire 

1 - Le "perfectionnement" de la preuve

2 - La contre-attaque de l'accusé

Conclusion