Biens communaux : cimetières, Titres des concessions funéraires (1851-1959) - année 1860 , 4N/QUI/10
4N/QUI/10
Demandes, plans, rapport et décision du maire
A- Adoption du projet (1955-1956)
B- Permis de construire (1956)
C- Concours: cahier des charges, demandes d'agrément préalable (1956)
D- Adjudications des lots 1 à 5 (1956)
E- Adjudications des lots 3, 6 et 8; marchés et DCM pour les lots 3, 6 et 8
F- Réception des travaux, paiement des travaux: dossier comptable (1956-1960)
G- Travaux supplémentaires: dossier comptable (1957-1960)
- correspondance, notes, plans, détails estimatifs, notices explicatives
Demandes, plans, rapport et décision du maire
Demandes, plans, rapport et décision du maire
Demandes, plans, rapport et décision du maire