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Conseil municipal , DTH/835
Les administrateurs de la commune - TOME I - Le corps municipal et le conseil municipal. FELIX Maurice La vie communale et départementale, Paris, 344 p. , GN/65
SOMMAIRE I. Le maire - Statut légal des maires - Attributions et pouvoirs du maire - Actes du maire et arrêtés municipaux - Contrôle de l'administration du maire II. Les adjoints - Statut légal des adjoints - Attribution des adjoints - Adjoints spéciaux
Communauté de ville de Quimper (1684-1788) : notes relevées dans les registres des délibérations (série DD, AMQ) , 23 J 24
Conseil municipal des jeunes , DTH/371
Eclairage à l'électricité, Extension du réseau d'éclairage public (1931-1938) , 5O/QUI/43
- Séance du conseil municipal du 17 déc. 1931 : extension de léclairage public électrique dans les lotissements Cornic et Larnay - Séance du conseil municipal du 5 fev. 1932 : éclairage public électrique du Bd Kerguelen - Séance du conseil municipal du 10 mars 1932 : affaire Compagnie Lebon concernant les installations électriques - Séance du conseil municipal du 29 juin 1934 : extension de léclairage public électrique - Séance du conseil municipal du 28 juin 1935 : installation de nouvelles lampes - Séance du conseil municipal du 25 oct. 1938 : éclairage du chemin de lHippodrome
Eclairage au gaz, Prix du gaz : délibération du conseil municiapl (1935-1940) , 5O/QUI/28
- Séance du conseil municipal du 30 oct. 1935 : prix du gaz et tarifs dégressifs - Séance du conseil municipal du 26 dec. 1935 : révision de la formule fixant le prix du gaz - Séance du conseil municipal du 25 juin 1936 : organisation et contrôle technique du gaz - Séance du conseil municipal du 13 avril 1937 : droits denregistrement sur les fournitures de gaz, réclamations de la Cie Lebon + la délibération du conseil municipal du 16 nov. 1933 sur le même sujet - Séance du conseil municipal du 21 juin 1938 : concession du gaz, nouvelle formule du prix du gaz - Séance du conseil municipal du 4 nov. 1938 : discussion du projet davenant au contrat de concession du gaz - Séance du conseil municipal du 17 déc. 1939 : débenzolage du gaz déclairage (modification du pouvoir calorifique du gaz) + lesdélibérations des conseils municipaux du 27 sept. 1935, 22 avril 1936, 2 juin 1938 - Séance du conseil municipal du 17 juin 1940 : pouvoir calorifique du gaz