Toutes les ressources DISTRIBUTION DE L'EAU 67 résultats (9ms)

Lotissement Paugam (quartier du) Extension des conduites d'eau : pétition, procès-verbal d'enquête et engagement des riverains, rapport de l'architecte, devis estimatif, correspondance

Registre des canalisations d'eau : Détail des conduites (plan dressé par rue)

Extension des captages d'eau potable de la ville - Projet d'extension des captages d'eau potable dans la vallée du Dourguen et de Saint-Anne : (Plonéis) : Extrait des délibérations, études préliminaire, rapport, mémoire explicatif de l'architecte de la ville, cahier des charges, devis estimatif, correspondance, notes, plans papier, (1925-1931) - Déclaration d'utilité publique du projet d'extension des captation d'eau : arrêté préfectoral, extrait des délibérations, affiche, rapport, décret présidentiel d'utilité publique, (28 septembre 1929), note, correspondance plan des lieux (1927-1930) Extension des captages d'eau potable de la ville - Enquête parcellaire réalisée en vue d'expropriation de terrains : plan des captage de la vallée Saint-Anne : tableau des propriétés à acquérir par voie d'expropriation, plan parcellaire, correspondance (1930) - Acquisition de terrains par voie d'expropriation et par voie amiable : jugement d'expropriation, convention, actes de vente amiable, correspondance (1930-1931)

Glacière (chemin de la) et du Moulin au duc - établissement de canalisation d'eau potable : arrêté préfectoral, rapport de l'architecte, devis estimatif

Inscription au plan d'Equipement National du projet d'amélioration du service des eaux : extrait des délibérations, rapport, cahier des charges, fiches de renseignement, correspondance

Lotissement Dorval (quartier du) Etablissement d'une conduite d'eau : extrait des délibérations, rapport de l'architecte, devis estimatif, correspondance

Rosmadec (rue de) Etablissement d'une conduite d'eau potable pour l'alimentation de l'école normale des instituteurs : extrait des délibérations, rapport de l'architecte, devis estimatif, note, correspondance, plan des lieux, plan de masse

Lotissement Cornic (quartier du) Etablissement d'une conduite d'eau : procès-verbal d'enquête et engagement des riverains, rapport de l'architecte, devis estimatif, correspondance

Acquisition de terrains par voie d'expropriation : jury d'expropriation, notification des jugements, jugement, affiche, état parcellaire, notes, correspondance, extrait cadastral

Frugy (coteau du) Etablissement de canalisations d'eau potable extrait des délibérations, plan des lieux, rapport de l'architecte, devis estimatif

Recours en contentieux opposant la ville de Quimper à M. Bigot d'Engente, propriétaire, pourvoi devant le conseil d'état et la cour de Cassation : mémoire en défense, requête, état descriptif des terrains à acquérir, procès verbal de la commission d'enquête, extrait des arrêts de la cour de Cassation, lettre ouverte imprimée

Extension des captages d'eau potable de la ville - Construction d'une nouvelle conduite d'eau à Locmaria : rapport (1934) -Projet d'extension des captages d'eau potable dans la vallée du Dourguen (Ploneis) : extrait des délibération, rapport géologique, rapport d'analyse, -rapport de l'architecte, devis estimatif, cahier des charges, affiche, correspondance, plans (1936-1941) - Déclaration d'utilité publique du projet d'extension des captation d'eau : avis d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de lois (1936-1938) -Enquête parcellaire réalisée en vue d'expropriation : avis d'enquête, état des propriétés à acquérir, correspondance, plan parcellaire, plan topographique (1937-1938) - Acquisition de terrains par voie d'expropriation : arrêté préfectoral, délibération, état des lieux, tableau indicatif des terrains à exproprier, acte d'adhésion à expropriation, correspondance (1938-1941)

Douves (rue des) Réfection et prolongement de la conduite d'eau : extrait des délibérations, rapport de l'architecte, devis estimatif,mémoire des travaux exécutés, plan des lieux

Dardanelles (rue des) de Kerlérec (rue de) Salonique (rue de) Etablissement de conduites d'eau : extrait des délibérations, rapport de l'architecte, affiche, soumission des entrepreneurs, mémoires des dépenses exécutées, correspondance

Travaux de doublage de la canalisation d'amenée d'eau du service des eaux : extrait des délibérations, rapport, cahier des charges, affiche, soumission des entrepreneurs, correspondance, plan de tracé de la canalisation, profil en long de la canalisation à doubler, plan des regards de visite