Toutes les ressources JUSTICE 36 résultats (7ms)

SOMMAIRE I. Au coeur de l'imaginaire judiciaire - Les monstres - Les ressorts de l'angoisse - Représenter la justice II. L'enquête judiciaire - Les lieux du crime - Les indices et les traces - Les avatars de la pruve III. La justice pénale à l'épreuve - Un modèles ? - La rationnalisation - Les scandales judiciaires

SOMMAIRE I. La procedure criminelle dans le système judiciaire de 1791 II. Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes III. Le procès IV. Le jury de jugement V. Les procès politiques par jurés VI. La justice d'exception

SOMMAIRE I. LES ACTEURS - Le cadre institutionnel - La cité des juges - Justicialbles et payeurs II. L'ORDINAIRE DU TRIBUNAL - Sociabilité du conflit - Scènes de la violence ordinaire III. JUSTICE ET SOCIETE : UNE INTERACTION - Autonomie et négociations - Diversité et répression

- Président du Tribunal de Grande Instance de Quimper 

- 1834 - 1869

SOMMAIRE I. La poursuite II. La justice correctionnelle III. La surveillance des juges IV. Le jury d'accusation

SOMMAIRE I. Quand la police n'existait pas II. La sureté dans la ville III. La police sous influence IV. Quelle police ? Pour quoi faire ? Témoignages et documents

SOMMAIRE I. Violence admise, tolérée, pardonnée II. Violence quotidiennes et tribunaux III. Construction de la violence, différences culturelles et géographiques IV. Violence et contexte de guerre

- Scénographie d'audience

- De l'autre côté de la barre : une scène vivante de la Comédie humaine

- Une société qui défile dans l'enceinte judiciaire

- Grandes et petites histoires

- La justice civile en images 

- Le théâtre de la justice

- Fantaisies et fantasmes dans l'oeuvre de Pierre Cavellat

- "L'affaire SEZNEC"

SOMMAIRE I. Le jeu social : l'enquête et son terrain II. Le primat des relations familiales III. La jeu sociale : les mises en scène du quotidien IV. Honneur et réputation pour vivre V. Comportements et sensibilités commectives : les voies de l'honnêteté

Première partie : L'engagement des poursuites

I - L' accusation privée 

1 - La dualité juridique de l'accusation

2 - Le pouvoir d'accuser

3 - La forme de la plainte

4 - La responsabilité de l'accusateur

II - L'accusation publique

1 - L'accusation publique sur instigation

2 - L'accusation publique sur dénonciation

3 - L'accusation d'office du ministère public

III - L'action d'office du juge 

1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites

2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge

3 - Le double aspect de la responsabilité du juge

Deuxième partie : L'instruction préparatoire

I - L'établissement du corps du délit 

1 - La connaissance personnelle et directe du juge

2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise

3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre

II - L'information par témoins

1 - L'administration des témoins

2 - Examinateurs et examinés

3 - La déposition des témoins 

III - L'inculpation de l'accusé 

1 - L'acte d'inculpation : le décret

2 - L'éxécution des décrets

3 - L'interrogatoire

Troisième partie : L'instruction définitive

I - Le règlement du procès

1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate 

2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"

3 - Le règlement à l'extraordinaire

II - L'instruction extraordinaire 

1 - Le "perfectionnement" de la preuve

2 - La contre-attaque de l'accusé

Conclusion

SOMMAIRE I. JUSTICES ET JURIDICTIONS - Les justices seigneuriales, origine, degrés, compétences - Les degrés et principales instances d'appel - Dénombrement des juridictions de l'évêché de Tréguier - Juridictions : leur répartition et leur enchevêtrement - Les justices seigneuriales vues par les cahiers de doléances - Les terres titrées II. LES JUSTICES SEIGNEURIALES : LEUR DESCRIPTION - Etat des justices seigneuriales par paroisses et trèves - Table alphabétique des juridictions

SOMMAIRE - La justice criminelle au XIXè siècle : son théâtre, ses acteurs - Marie La Cam ou le poison de la jeune mariée - Les deux fautes de Barbe Ropars - De l'autre côté du miroir : Marie-Françoise Bougaran - La communauté rurale aux risques et à l'épreuve de la violence et du crime - La mort-aux-rats de Marie-Josephe Rouat - La folie meurtrière de Marie-Perrine Meudec - Marie-Marguerite Bernard, la louve des rivières - La criminalité féminine dans le Finistère. Les éventuelles dérives des femmes de la campagne : la débauche, anti-chambre du crime ? - Gaïte Bosser, l'infanticide de La Palue - Le bagne pour Marie-Marguerite Henry, infanticide du pays de Quimperlé - Marie-Anne Derrien, la veuve noire de Lennon - Ce que la justice dévoile de la vie sociale, familiale et personnelle des femmes de la campagne - La veuve Gourvest et sa fille Marie-Anne : les harpies de Plomodiern - Louise Jaffredou, la femme castratrice de Landerneau - Jeannie Paugam et les trois péchés de Jacques

-Pierre Allier et sa famille: correspondance privée (1914-1950)

- Pierre Allier.-magistrat et juge de paix: correspondance, journal l'avenir de Mascara, le réveil d'Oran (1921-1922), images pieuses

SOMMAIRE - Ce qui est crime, ce qui ne l'est pas - Le traitement du crime - A tout crime, un châtiment - Pourquoi châtier ?

- La Bretagne au coeur de la guerre

- La Bretagne dans le monde en guerre

- La Bretagne sous la botte allemande

- Vichy et la Révolution nationale en Breatgne

- Des prémices à l'essor de la Résistance (1940-début 1944)

- La préparation de la Libération (été 1943-été 1944)

- De l'insurrection à la libération de la Bretagne (6 juin-septembre 1944)

- La Bretagne libérée (été 1944-1945)

- Histoire et mémoire de la Seconde Guerre mondiale en Bretagne

Université de Rennes 1, mémoire de maîtrise présenté sous la direction de Claude Nierres, 177 pages

- Crimes du temps passé (1954-1955)

-Quimper capitale de la Cornouaille (1957)

- Sur les traces de légions romaines en Bretagne: (1960)

- Catastrophes et calaminés  (sd)

- La vie politique en Basse Bretagne (sd)

- Les grands événements de la III République (1957)

- L'histoire du XIXe siècle en Bretagne à travers les procès célèbres (1959)

Organisation du service de la police (délai communicabilité 60 à 100 ans)

1I     01       Organisation du service : correspondance

            02       Registre des affectations journalières

            03-77  Rapports journaliers, procès verbaux d'audition, correspondance, rapports

2 I-      01-09 Deuils publics

3 I-      01-09 Fêtes commémoratives

4 I-      01-10 Fêtes patriotiques

5 I-      01-14 Fêtes diverses

6 I-      01-26 15 août : Fêtes  patronales

7 I-      01-08 Fêtes des écoles

8 I-      01-02 Fêtes de Cornouaille

9 I-      01-03 Courses cyclistes

10 I -  01-08 Inaugurations de monuments

11 6-   01-06  Inaugurations diverses

12 I-    01-23 Théâtre, concerts, conférence : correspondance, programmes

13 I-    01       Cirques

14 I-    01       Cinéma

15 I-    01       Commerces

16 I-    01-06 Cafés

17 I-    01       Protection civile

18 I-    01-07 Protection contre l'incendie des bâtiments recevant du public

19 I-    01       Commissionnaires

20 I-    01       Maisons meublées, hôtels garnis

21 I-    01-02 Prostitution

22 I-    01-02 Mendicité

23 I-    01-02 Chiens errants et police de la rage

24 I-    01-02 Pompes funèbres générales

25 I-    01-02 Cimetières

26 I-    01       Sinistres, inondations, incendies

II - Police Urbaine

27 I-    01-03   Hygiène, enlèvement des boues, immondices

28 I-    01-04   Réglementation de la circulation à l'occasion des manifestations sur la voie publique

29 I-    01        Police de la Chasse et de la pêche

III - Police générale

30 I-    01       Registres des signalements en vue de recherches

31 I-    01-10 Passeports pour l'intérieur du territoire

32 I-    01-03 Police du Roulage

33 I-    01-02 Presse

34 I-    01-04 Concessions d'affichages

35 I-    01-03 Loteries, bals, kermesses, demandes d'autorisation

36 I-    01       Association, déclarations d'ouvertures

37 I-    01       Réfugiés

IV- Justice

39 I-    01       Condamnés libérés, jeunes détenus

40 I-    01       Justice de paix

40 I-    01-11 Prisons

V- Hygiène publique et salubrité

42 I-    01-03 Intendance sanitaire

43 I-    01-04 Commissions sanitaires

44 I-    01-02 Statistiques sanitaires

45 I-    01       Correspondance au sujet de l'exercice de la pharmacie, états statistiques des médecins, pharmaciens, vétérinaires, sage femmes

46 I-    01-03 Etablissements incommodes et insalubres

47 I-    01       immeubles menaçant ruines, logements insalubres

48 I-    01-03 Ambulances

49 I-    01-02 Vaccinations

50 I-    01-05 Le choléra de 1832

51 I-    01-05 Le choléra de 1834

52 I-    01-07 Le choléra de 1849

53 I-    01       Le choléra de 1885

54 I-    01       Le choléra de 1893-1894

55 I-    01       Décharges publiques

56 I-    01       Service vétérinaire

57 I-    01       surveillance du bétail

Le fonds 23 J des archives municipales de Quimper est essentiellement constitué de notes de recherches rédigées à partir du dépouillement des fonds d'archives publics et privés par M. Jean-Paul Péron, professeur agrégé d'histoire et l'un des meilleurs connaisseurs de l'histoire de la ville de Quimper au 18ème siècle et de sa société. Ce fonds a été remis principalement aux archives municipales en décembre 2008 et complété  par le donateur en 2017, 2018, juin 2019, février-mars 2022, avril 2024

Le fonds 23 J compte 81 dossiers constitués des notes de dépouillements de recherches du donateur, principalement  menées dans les dépôts d'archives publiques du Finistère mais aussi d'Îlle et Vilaine, ainsi que dans ceux de l'armée, à Vincennes, de la Marine, à Brest et à Paris à la Bibliothèque Nationale. On y trouve également un certain nombre d'ébauches d'études, de notes biographiques et de  projets de textes.

Ce fonds intéresse des sujets variés comme le clergé cornouaillais et léonard sous l'Ancien Régime (son origine, son recrutement, sa fortune), la Justice (personnel, organisation judiciaire) , la noblesse (ses membres, leurs carrières, leur fortune), la franc-maçonnerie à Quimper au XVIIIe et sous l'Empire, la magistrature quimperoise aux 18e et 19e siècles, la démographie, la prostitution, la mortalité quimpéroise, l'histoire sanitaire, l'exercice des professions de médecin, d'avocats, de négociants, es pratiques funéraires à Quimper au XIXe et XXe siècle.  On y trouve églament un dossier de recherches constitué autour d'un négociant morlaisien fortuné Philippe Mathurin Le Denmat, (fin XVIIIe - Empire).

Ce fonds de chercheur couvre d'une manière générale un large spectre de l'histoire à la fois politique, économique, religieuse, culturelle, sociale et économique à Quimper et sa région de l'Ancien Régime jusqu'au XIXe siècle.