LOTISSEMENT ET VOIES PRIVEES, Lotissement La Forêt, Kerfeunteun (1931) , 2O/QUI/30
- Plan
- Plan
plan, cahier des charges, arrêté préfectoral, rapport
plan, cahier des charges, rapport
délibération, plan, rapport, correspondance
cahier des charges
rapport, plan
rapport, correspondance, plan
plan calque
rapport, correspondance, plan
rapport, correspondance
Voir aussi le 2 O_QUI 32 - plan calque
arrêté préfectoral, plan
plan (années 30)
cahier des charges, rapport, plans
correspondance (1 pièce)
Arrêté, cahier des charges, rapports, correspondance, plan profil en long des rues, plan lotissement, section B, plan des rues
délibération, arrêté, cahier des charges, correspondance, plans
délibération, rapport, correspondance
délibération, rapport, correspondance
1 plan
enquête, rapport, correspondance, extrait jugement de simple police, correspondance
délibération, rapport, cahier des charges, correspondance, plan
Arrêté, délibération, cahier des charges, rapports, plan, notes et correspondance
Comptes rendus - Correspondance - Délibération - Arrêté - Décisions de l'administration municipale - Financement - Réglement du lotissement - Plan masse - Réseaux - Plan cote - Eclairage public - Plan foncier - Note de présentation + plans.