Police générale de Ville de Quimper : Règlement général de police du 19 décembre1627
- Date: 1627-12-19
- Cote: FF/2
- Auteur:
- Contexte : Police
Toutes les ressources POLICE MUNICIPALE 6 résultats (3ms)
Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement
- Date: 1771-01-01/1771-12-31
- Cote: FF/7
- Auteur:
- Contexte : Police
Ordonnance de police de la ville de Quimper du 26 février 1745: extrait des registres des causes royales de police du siège présidial de Quimper
- Date: 1745-01-01/1745-12-31
- Cote: FF/5
- Auteur:
- Contexte : Police
Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper homologué vpar arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes chez François Vatar imprimeur du Roi et du Parlement, 1767.
- Date: 1766-07-15
- Cote: FF/6
- Auteur:
- Contexte : Police
Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages: extrait des arrêts du parlement de Bretagne, imprimé à Rennes chez François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1785
- Date: 1785-01-12
- Cote: FF/8
- Auteur:
- Contexte : Police
Police de la Communauté de Ville de Quimper: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé chez Jean Périer, imprimeur libraire du seigneur Evêque, du Clergé, de la Ville, du Collège et de la Surintendance rue des Etaux, au bon pasteur avec approbation et permission
- Date: 1719-01-01/1719-12-31
- Cote: FF/4
- Auteur:
- Contexte : Police