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Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811). ALLEN Robert Presses Universitaires de Rennes, 2005, 318 p.

• Cote :

  GN/153

• Date :

  2005

• Modalités d’entrée : Achat
• Présentation du contenu :

  SOMMAIRE I. La procedure criminelle dans le système judiciaire de 1791 II. Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes III. Le procès IV. Le jury de jugement V. Les procès politiques par jurés VI. La justice d'exception

• Mots-clés
  • Thème
    • JUSTICE
    • PROCES
• Plan de classement
  Instrument de recherche GN (ouvrages généraux)

  Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811). ALLEN Robert Presses Universitaires de Rennes, 2005, 318 p.