LOTISSEMENT ET VOIES PRIVEES, Lotissement Massabiau, quartier de Pen-Ruic , 2O/QUI/32
plan, cahier des charges, rapport
plan, cahier des charges, rapport
rapport, plan
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rue Vis : -Construction et prolongement de l'aqueduc : métré et estimation des travaux, correspondance, plans
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Adjudication de la ferme du bac de Locmaria : - Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1901 à 1906 : arrêté, procès verbal d'adjudication, affiche, correspondance (1900) - Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1907 à 1912 : arrêté, cahier des charges, procès verbal d'adjudication, procès verbal de mise en jouissance, inventaire descriptif et estimatif des biens mobiliers mis à disposition de l'adjdicataire, affiche, correspondance (1906-1912) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1913 à 1918 : arrêté, affiche, correspondance (1912) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1919 à 1924 : arrêté, cahier des charges, affiche, correspondance (1918) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1926 à 1930 : arrêté, cahier des charges, affiche, correspondance (1925) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1931 à 1935 : arrêté, procès verbal d'adjudication, affiche, correspondance (1930) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1933 à 1937 : arrêté, procès verbal d'adjudication, affiche, correspondance (1932) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1938 à 1942 : arrêté, cahier des charges, procès verbal d'adjudication, correspondance (1937) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1943 à 1947 : arrêté, correspondance (1942) -Adjudication de la ferme du bac de Locmaria pour les années 1948 à 1950 : arrêté, cahier des charges, procès verbal d'adjudication, correspondance (1950) - Autorisation donnée au sieur Le Bris constructeur de navire et à ses ouvriers d'utiliser un bateau particulier pour la traversée de l'Odet à Locmaria dans l'espace dédié au bac de Locmaria : correspondance, état nominatif des ouvriers du chantier Le Bris (1840) - Interdiction de stationner donnée aux bateaux de pêches et autres sur et près les cales du Cap Horn et de Locmaria servant d'accès au bac de Locmaria : arrêté (1888) - Sécurité du bac : procès verbal de notification, rapport, notes et correspondance (1948-1951) - Location d'une plate pour le service du bac: correspondance (1954)
Police des chemins vicinaux : procès verbaux de contravention, correspondance
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- plans types, tarif, publicité (1883-1913) - plans de chalets non datés ni identifiés