Toutes les ressources Urbanisme. Voirie. Communications 15 763 résultats (5ms)

1- Gaz : calcul du relèvement des prix (août 1937-fév. 1938) : - Discussion de l’application de la formule à partir du 1er janvier 1938 : correspondance, rapports de l’architecte, rapport des Ponts-et-Chaussées 2- Gaz : application des nouveaux tarifs (déc. 1937-fév. 1938) : - Correspondance, rapport de l’architecte de la ville 3- Gaz : compte de compensation (sept.-oct. 1939) : En application de l’avenant au contrat de concession pour le gaz des 18 et 28 nov. 1938 - Correspondance, calculs 4- Coke : fourniture de coke pour le chauffage des établissements publics municipaux (1936) : - Rapport de l’architecte, propositions de la Cie Lebon, marché gré à gré (29 nov. 1936), correspondance 5- Eclairage électrique : application des décrets-lois du 16 juillet 1935 relatifs aux tarifs (1935-1936) : - Rapport de l’architecte, délibération du conseil municipal (30 oct. 1935), correspondance, un article de presse 6- Eclairage électrique : application des décrets-lois du 16 juillet 1935 et 30 oct. 1935 : - Correspondance, extrait de J.O., rapport des Ponts-et-Chaussées (1935-1939) 7- Réclamation de M. Grall, rue de Kerfeunteun : - Demande d’eau et d’éclairage

- Prix du gaz et tableaux du nombre d’heures d’éclairage (1920-1937) . Prix du gaz consommé par les sociétés ayant occupé les salles du gymnase (1920) - qlq pièces . Accord de 1927 sur l’éclairage électrique entre la ville de Quimper et la Cie Lebon (1927-1932) . Tarifs et nombre d’heures d’éclairage (1932-1933) - qlq pièces . Tarifs et allumage : convention gaz et extrait du cahier des charges (1933) - qlq pièces . Prix et formule du gaz dans différentes villes de France : recueil et correspondance (1935-1939) . Correspondance sur une hausse du mètre cube de gaz (1936-1937) - qlq pièces - Situation des lanternes publiques (1921 ; 1925) - Notes pour information (1921 ; 1925 ; 1932) - Prix du gaz et du charbon distillé (1925-1946) - Contrôle technique sur le pouvoir calorifique du gaz : correspondance (1935-1942)

- Création d'une plage populaire à Stang Zu (également dénommée Kerogan ou plage des gueux) : fascicule de la fête des Gueux (1925), extrait DCM, correspondance

Baignade de Saint Denis - création et gestion d'une baignade à Saint Denis : correspondance (1941-1948) - Demande de concession de la baignade à l'Entente nautique quimpéroise (1943) - demande de réquisition d'une bande de terrain contiguë à la baignade - remontage et amélioration de la baignade, contentieux avec les riverains et estimation des travaux (1946-1946) - fascicule publicitaire concernant la fourniture d'équipements nautiques

Occupation du domaine maritime public : -Demande du sieur Forster Emsley, ex constructeur des vaisseaux de la Compagnie des Indes au port de Lorient, d'établir un chantier de construction navale sur le terrain vague situé à l'extrémité du faubourg de Locmaria : mémoire de demande, arrêté municipal, rapport, correspondance (1816) -Interdiction de déposer du bois destiné à la construction navale sur la cale Saint Jean signifiée au sr Landurand et consorts : arrêté, correspondance (1830) -Demande d'établissement d'un chantier de construction naval sur la cale Saint-Jean établie par le sr Le Breton, agent et fondé de pouvoir de monsieur .A Michel de Dinan : correspondance (1834-1835) -Demande d'établissement d'un chantier de construction naval à Locmaria par le sieur Le Bris de Douarnenez : correspondance (1839-1840) -Demande de concession de terrain vague bordant l'Odet à Locmaria par le sr Porquier et Mlle de la Hubaudière: arrêté préfectoral, procès verbal d'adjudication, correspondance (1859) -Demande de location par le sr Camus d'un terrain situé sur le bord de la rivière à Locmaria, près la croix afin d'établir un chantier de construction de bateaux : demande, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1878) -Etablissement d'une cité provisoire de transit sur le terre-plein de Locmaria : plan d'occupation (1938) -Demande de concession par le sieur Lautridou d'un terrain contiguë au jardin de Locmaria donnant sur la rivière : délibération, rapport, affiche, correspondance (1958-1962) - Demande de concession d'une partie du domaine public fluvial par le sieur Pierre Gléhen du Guilvinec pour la construction d'un petit hangar sur la butte de Poulguinan : note, croquis (non daté).

Balisage de l'accès au port, installation d'une bouée lumineuse et sonore à Rostoulou en bordure des chenaux d'accès aux ports de Loctudy, Bénodet et Quimper.- Demande de contribution financière à la ville de Quimper : délibération, avant projet, rapport, correspondance, carte de situation

Fixation des heures d'ouverture et de fermeture du bureau des Douanes du port de Quimper : correspondance

Commissions consultatives du port de Quimper - Présentation des attributions de la Chambre de commerce et de différentes commissions consultatives: note (1952) - Commission consultative pour les ports de Quimper et Bénodet : arrêtés de nomination, correspondance (1930-1959) - Commission nautique locale : arrêtés de nomination, correspondance (1930-1958) - Commission permanente d'enquête sur les ports de Quimper et de Bénodet : procès verbal de notification, correspondance (1949-1958)

Demande de mise à disposition d'un espace de dépôt rive gauche pour le sable destiné aux travaux de construction des nouvelles lignes du chantier du chemin de fer de la Cie d'Orléans : correspondance

Détermination des limites du port de Quimper en aval du pont de la préfecture : - enquête : correspondance (1834-1841) - Délimitation du rivage de la mer à l'embouchure de l'Odet (rivière de Quimper) : procès verbal et avis de la commission d'enquête du 28 janvier 1874, plan, note de l'administration maritime (1874-1919)

Extension de la concession d'outillage public (pont bascule) accordée sur le port à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Quimper : enquête d'utilité publique, arrêté, rapport, correspondance