Délibération N°052 - Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (27ms)
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°030 - Emission France 2 'Les copains d'abord' Subvention à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille pour la prise en charge de l'accueil des artistes et des équipes de tournage
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Délibération N°022 - Désaffectation des ateliers relais de Kergonan
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Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
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Délibération N°058 - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper
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Délibération N°026 - Tarifs des pépinières d'entreprises de Creac'h Gwen
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Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper
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Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
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Délibération N°029 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale
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Délibération N°030 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017
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Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire
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Délibération N°024 - Adhésion à 'Act Food Bretagne' pour l'année 2019
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Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
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