Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Délibération N°032 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Délibération N°023 - Mise en place de la nouvelle REP (PMCB) _ Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes : Ecomaison, Ecominéro, Valdelia et Valobat
Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
Délibération N°016 - Enseignement supérieur : subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Délibération N°019 - DSP Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre de Congrès du Chapeau Rouge - Indemnisation de la perte d'exploitation liée aux travaux du Parc des Expositions
Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper
Délibération N°019 - Désignation des représentants au sein de 2 structures d'enseignement supérieur : l'Institut National Polytechnique (INP) Bretagne et l'Ecole Supérieur en Agroalimentaire de Bretagne (ESIAB)
Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville
entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°005 - Programme local de l'habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2023
Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre
Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2024 et programmation prévisionnelle 2025
Délibération N°043 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Financement de l'opération infrastructures hospitalières, investissements située lotissement de Kervalguen à Quimper
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement situé 2 rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)
Délibération N°006 - Programme local de l'habitat 2019-2024 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2022, ADIL et CLCV
Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai
Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Délibération N°027 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
Délibération N°009 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social
Délibération N°013 - Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire
Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Délibération N°030 - Mobilités - Fonds de concours vélo
Fonds de concours vélo de Quimper Bretagne Occidentale pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Délibération N°006 - Présentation du dispositif de Budget Participatif de la commune de Quimper et adoption des "principes fondamentaux des budgets participatifs en France", issus de la déclaration des rencontres nationales des budgets participatifs
Délibération N°027 - Convention entre la ville de Quimper, l'association SPREV et la paroisse Saint-Corentin relative aux visites guidées dans l'église de Locmaria, la cathédrale Saint-Corentin et la chapelle Ti Mamm Doué
Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven
Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016
Délibération N°031 - Animation de la base VTT à l'échelle de la vallée de l'Odet Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16.
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap
Délibération N°016 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan - annule et remplace la délibération n°8 du conseil communautaire du 20 septembre 2018
Délibération N°013 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria
Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
Délibération N°023 - Mise en œuvre du projet de Cité sportive de Penvillers - Point d'avancement du projet - Définition de l'avant-projet détaillé de la piste d'athlétisme
Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire
Délibération N°032 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018
Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Délibération N°018 - Subvention à la 4ème édition de "Digital Inspirationnel" pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique
Délibération N°016 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants.
Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Délibération N°016 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper
Convention relative au financement des études projet (PRO) et travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services de la gare SNCF dans le cadre de la réalisation du pôle d'échange multimodal de Quimper
Délibération N°010 - Convention de partenariat concernant la création d'une Unité d'enseignement en Maternelle avec troubles du spectre de l'Autisme (UEMA)
Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
Délibération N°006 - Avenants aux Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH péri et extrascolaire entre la ville de Quimper et la CAF pour l'année 2022
Délibération N°053 - Convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Délibération N°022 - Convention partenariale avec la SPA, les associations locales de protection animale et les cliniques vétérinaires associées, en vue de la capture, l'identification et la stérilisation des chats errants non identifiés, dans le cadre d'un appel à projets du plan France Relance
Délibération N°012 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper et l'association Les Amitiés d'Armor - organisation d'animations à destination du public en situation de handicap - Années 2025 à 2027
Délibération N°024 - Conventionnement avec l'association AILES afin de proposer une solution de logement solidaire pour les jeunes de QBO (dispositif "Tiss'âges")
Délibération N°018 - Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement des assemblées délibérantes de 2026
Délibération N°000 - Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros
Délibération N°040 - Mobilités - Avenant n°1 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable
Délibération N°044 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 8 logements situés Saint-Philibert sur la commune de Plomelin
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec.
Contrat n°139220
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis
Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre
Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper
Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.
Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper
Délibération N°000 - Partenariat avec le Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère : modification de la subvention 2020 suite au report de la réédition du topo guide® fédéral
Délibération N°007 - Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Eau blanche
Délibération N°029 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif des Genêts d'Or de Briec
Délibération N°003 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1.2 à la convention définissant le financement des études PRO-Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, part variable de la subvention 2021 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper-Londres
Délibération N°008 - Subvention 2024 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion et l'animation de la base de randonnée VTT « Vallée de l'Odet »
Délibération N°012 - Enseignement supérieur
Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Délibération N°046 - Soutien de la commune de Quimper à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalités de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
Délibération N°045 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper et de Léon et la Ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale - Années 2018-2019
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public
Délibération N°034 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musique et d'art dramatique de la ville de Quimper
Délibération N°2 DBM - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la mise aux normes handicapées de bâtiments E.R.P. de la ville de Quimper