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Ville de Quimper.- Expropriation de parcelles à Kerjéquel pour permettre la création d'une décharge municipale contrôlée: , 1078 W 237

1078 W 237 , 1970-1973  

Expropriations de parcelles à Kerjéquel pour permettre la création d'une décharge municipale contrôlée: ordonnances individuelles d'expropriation, plan parcellaire de situation, extrait du jugement portant fixation des indemnités du 30 novembre 1972, mémoires, note,  extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance

Contexte :
1078 W 235-275 Autres bâtiments et équipements publics

Garde nationale : Elections et nominations d'officiers, Les élections de 1831 , 3H/QUI/37

3H/QUI/37 , 1831  

1- Relevé numérique des procès-verbaux des élections de la Garde Nationale en exécution de la loi du 22 mars et de l'instruction ministérielle du 25 mai 1831 2- PV de l'élection du chef de bataillon Le Guay et du porte-drapeau Pélegrin 3- Compagnie d'artillerie : PV d'élection des officiers et sous-officiers, tableau des officiers et sous-officiers et liste des électeurs 4- Compagnie de la cavalerie : PV d'élection des officiers et sous-officiers, tableau des officiers et sous-officiers et liste des électeurs 5- Compagnies des chasseurs : PV d'élection des officiers et sous-officiers (pour les quatre compagnies de chasseurs), tableau des officiers et sous-officiers et liste des électeurs pour la première, deuxième et quatrième compagnies 6- Compagnie des voltigeurs : PV d'élection des officiers et sous-officiers, tableau des officiers et sous-officiers et liste des citoyens faisant parti de la compagnie 7- Compagnie des grenadiers : PV d'élection des officiers et sous-officiers, tableau des officiers et sous-officiers 8- Compagnie des sapeurs-pompiers : PV d'élection des officiers et sous-officiers, tableau des officiers et sous-officiers et liste des électeurs