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Comptes de miseurs de 1784-1785 , CC81

CC81 , 1784-1785  

Communauté de ville de Quimper: recette municipale: compte pour apurement des comptes de la miserie présenté à la Chambre des Comptes de Bretagne par Louise Joseph le gendre veuve Cossoul donataire de Charles Cossoul procureur spécial de maître Antoine Donies pour 1784 et 1785.

Contexte :
CC58-CC82 : Comptes de miseurs
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Application des lois d'assistance et de prévoyance, Sociétés de secours mutuels : Mutualité , 5Q/QUI/25

5Q/QUI/25 , 1852-1913  

- Instruction, circulaires, correspondances (1852-1901) - Statuts-modèle pour les société de secours mutuels (Melun, 1913) - Dossiers des sociétés : - St Joseph : statut, correspondance, liste des membres (1856-1902) - Sapeurs pompiers : correspondance, liste des membres, comptes annuels (1853-1900) - Prince impérial : statut, correspondance, liste des membres (1862) - Ste Anne : statut, correspondance, liste des membres (1867-1901) - Litho-Typo, relieurs : correspondance, liste des membres (1878) - Les patrons pêcheurs : statut, correspondance (1884) - La scolaire : statut, correspondance, délibération du Conseil municipal (1898-1900) - Médecins du Finistère : correspondance (1859-1860, 1863, 1890, 1900) - St Corentin : correspondance (1899-1901) - Orphelinat de l'enseignement primaire public du Finistère (1900) - Récompenses honorifiques des membres des sociétés de secours mutuels approuvés (1857-1903) - Fonds de retraites et subventions (1856-1902)

station d'épuration de Briec : affaires diverses , 1189 W 94

1189 W 94 , 1993-1998  

station d'épuration de Briec

- Déclaration au titre des installations classées (1997) et déclaration DRIRE (1997-1998)

- Traitement des boues de la station d'épuration: convention SIDEPAQ (1998)

- Station d'épuration de Briec -: déclaration d'achèvement de travaux (2003)

- Station d'épuration de Briec : convention d'assistance technique avec le Département - SATESE (1994)

- Station d'épuration de Briec -: financement des travaux d'extension du réseau d'assainissement programme (1996), appel d'offre programme 1998

- Station d'épuration de Briec - Réfection des chaines d'évacuation des boues (1993)

- Station d'épuration de Briec - participation financière société Doux aux primes d'assurance relative à la station d'épuration (1995)

- Contrôle des eaux UIOM (1997)

 

Contexte :
1189 W 50 à 1189 W 97 Equipements communautaires Pays Glazic

Commune de Quimper, service de la voirie.- réalisation de travaux de voirie et demandes d'interventions, grillage parking de Penvillers et parc des expositions rue de Stang Bihan, aménagement de la circulation rue Santik Du, aménagement de la rue Saint Yves ; avenue des sports ; centre commercial de Stang Bihan, affaire Mell-Cornic au manoir des Salles ; rue Saint-Charles ; place Ronsard ; allée Ernest Psichari : courrier, rapport note, article de presse comprenant, plan , 635 W 63

635 W 63 , 1983-1990