Toutes les ressources 41 330 résultats (25ms)

Jugements, condamnations , 3 I_PEN 1

3 I_PEN 1 , 1817-1884  

- propriétés de la maison de Bourbon - enregistrement et Domaines - mines de houilles de Quimper, affaire BOURASSIN (1878) - extraits dactes détat civil: - affaire FOURNIER de PESCAY et de LEISSEGUES-ROZAVEN: jugement du tribunal de première instance de larrondissement de Quimper, permission de mariage, promesse de mariage, acte de décès de François FOURNIER de PESCAY - mines de houilles de Quimper, affaire BOURASSIN (1878) - feuillet de nomination de membres à la commission des répartiteurs de la commune de Penhars - jugement du tribunal de première instance de Quimper: affaire LE GUERCH, affaire LE GARREC, affaire CHAFFRON, affaire PETILLON, affaire RIOU - affaire de MADEC, mise en faillite: PV de carence (1867), extraits des minutes du greffe du tribunal, jugement

PONTS - PASSERELLES SUR LE STEIR, Passerelle sur le Steir au droit de la propriété Bernes - Chenadec , 2O/QUI/82

2O/QUI/82 , 1905-1961  

- Demande d'établissement d'une passerelle : arrêté, avis d'enquête de commodo et incommodo, correspondance (1905) - Projet d'abaissement de la passerelle Bernes établie sur le Steir au droit de la propriété Bernes : arrêté, avis d'enquête, correspondance (1936) - Demande d'autorisation d'élargissement et d'abaissement de l'ancienne passerelle Bernes Chenadec sur le Steir par la Sté des Magasins économiques de Cornouaille:rapport, compte rendu de réunion, correspondance (1954-1961)