Adjudication des travaux de voirie : rapport, devis, correspondance
10 plans
Rôle des prestations en nature et en argent imposées pour les réparations des chemins vicinaux de la commune
1 plan
Lot 1 gros-œuvre (Jourdain-Palud) : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, mémoire définitif de travaux, fiche de paiements, correspondance ;
Lot 2 charpente et lot 5 menuiserie-bois (Courté) : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, décompte général et définitif de travaux, fiche de paiements correspondance ;
Lot 3 couverture ardoise et étanchéité (SMAC) et travaux de reprise (Bénéat) : acte d'engagement, bordereau quantitatif et estimatif, cahier des clauses administratives particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, mémoire définitif de travaux, rapport, correspondance, note de l'architecte, décision de la commission de travaux, certificat du maire pour limitation des pénalités de retard, fiche de paiements, correspondance.
Lot 4 menuiseries métalliques miroiterie serrurerie diverse (Y. Postec) : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, fiche de paiements, correspondance.
Lot 6 plâtrerie carrelage et lot 9 revêtement de sols (F. Rumin) : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, délibération du conseil municipal, devis de travaux supplémentaires, mémoire définitif, fiche de paiements.
Lot 7 isolation (A. Cavellec et Cie) : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, mémoire des travaux, fiche de paiements.
Lot 8 faux-plafonds (Langlois Ouest) : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, bordereau quantitatif et estimatif de travaux supplémentaires, décompte définitif, fiche de paiements.
Lot 10 plomberie sanitaire (A. Queau) : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, devis quantitatif-estimatif, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, mémoire définitif des travaux, fiche de paiements.
Lot 11 électricité chauffage électrique VMC. (Langermann-Péhoré) : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, avenant au marché, notification d'avenant au marché, mémoire définitif de travaux, fiche de paiements, correspondance.
Lot 12 peinture vitrerie (H. Bausson) : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, devis descriptif, décompte définitif de travaux, fiche de paiements, correspondance.
Lot 13, VRD (Rol Lister Salmson) : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, décomposition en 1/1000e, attestation d'assurance, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, délibération du conseil municipal, avenant au marché, notification d'avenant au marché, fiche de paiements, correspondance.