Délibérations du conseil municipal, Registre des délibérations du Conseil municipal , 1D/PEN/6
Délibérations du conseil municipal : 1937, 1938, 1939, 1940, 1941, 1942, 1943, 1944, 1945, 1946, 1947, 1948
Délibérations du conseil municipal : 1937, 1938, 1939, 1940, 1941, 1942, 1943, 1944, 1945, 1946, 1947, 1948
SOMMAIRE I. JUSTICES ET JURIDICTIONS - Les justices seigneuriales, origine, degrés, compétences - Les degrés et principales instances d'appel - Dénombrement des juridictions de l'évêché de Tréguier - Juridictions : leur répartition et leur enchevêtrement - Les justices seigneuriales vues par les cahiers de doléances - Les terres titrées II. LES JUSTICES SEIGNEURIALES : LEUR DESCRIPTION - Etat des justices seigneuriales par paroisses et trèves - Table alphabétique des juridictions
SOMMAIRE I. Au XIXème siècle, la refondation d'une église dispersée II. Une chrétienté bretonne, civilisation paroissiale en évolution III. De 1890 à 1920, d'un ralliement à l'autre IV. De 1920 à 1950, adaptation et transition V. L'église et la culture bretonne VI. De 1950 à nos jours, une chrétienté qui se cherche