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Culte catholique, Séparation de l'Eglise et de l'Etat : Loi de 1905 de Séparation des églises et de l'état (1906-1909) , 1P/QUI/36

1P/QUI/36 , 1906-1909  

-Inventaire des biens et dépendances de l'Eglise Saint-Mathieu -Demande de reprise des biens mobiliers de l'Eglise Saint Mathieu -Dévolution des biens : Arrêtés de mise sous séquestre Fabrique Saint Corentin Mense curiale de Saint Corentin Chapitre cathédrale Mense épiscopale Mense paroissiale de Saint Corentin Fabrique de Saint Mathieu Fabrique de Locmaria Grand Séminaire diocésain

Le magazine de Quimper Communauté , 1PER/237

1PER/237  

LE MAGAZINE DE QUIMPER COMMUNAUTE SEPTEMBRE 2005

Edito  

Zoom - Dossier   

• QUB, le réseau de transport de Quimper Communauté

Initiatives  

Quimper, véritable ville universitaire

Innovation 

Afobat 29 : l'apprentissage fait sa rentrée

Instantanés - Regards sur :

Plogonnec, l'église retrouve sa superbe

L'Agenda   

Septembre 2005

Stade de Penvillers, construction : acquisition des terrains, financement du projet. , 1078 W 196

1078 W 196 , 1960-1972  

- acquisition des terrains : délibérations du conseil municipal, demande d'enquête d'utilité publique, avis des Domaines, note, plan de situation, plan délimitant le périmètre des terrains à acquérir, notices explicatives avec évaluation sommaire de la dépense, évaluation sommaire des terrains, état parcellaire, arrêtés préfectoraux, avis du comité départemental des constructions scolaires, note sur l'état d'avancement des acquisitions foncières, minute judiciaire, note récapitulative sur l'acquisition des terrains, plans. (1960-1963)

- financement du projet : arrêté préfectoral, état relatif à l'aide financière et matérielle apportée par la Ville de Quimper à des associations de sport et de plein air, fiche de recensement des installations sportives existantes au 1er janvier 1962, rapports, liste des opérations d'équipements sportifs classiques figurant au programme arrêté par le Haut-Commissaire à la Jeunesse et aux Sports années 1962-1965, décisions de l'administration municipale, arrêtés ministériels, note sur le financement du projet, état du financement pour l'acquisition des terrains, états sommaires des travaux, états des paiements effectués, état des recettes et des dépenses. (1961-1972)

Contexte :
Bâtiments et équipements sportifs > Stades, salles et complexes sportifs