Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
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Toutes les ressources 50 814 résultats (68ms)
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
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Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
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Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022
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Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
05/01/2017
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
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Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
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Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
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Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
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Délibération N°002 - Transports collectifs - Plateforme multi-services Korrigo
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Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020
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Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Délibération N°000 - Décision modificative n°4
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Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
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Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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