Toutes les ressources 51 700 résultats (7ms)
Registres paroissiaux
Contrôle des ouvriers et livrets ouvriers de Quimper , 7 F_QUI 41
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1989 à 2548 , 1 G_QUI 20
Permis de construire GUERROT René, Tréguer, Penhars (habitation), N° de PC : 06066 accordé le 17-09-1968 , 17W/130/14
Ecole Paul Langevin : réalisation d'un réseau EP pour évacuer les eaux pluviales du préau vers un réseau existant , 302 W 56
Corps d'observation de la société d'agriculture, de commerce et des arts établie par les Etats de Bretagne. Années 1759 & 1760 A Paris chez la Veuve de B. Brunet, Imprimeur de l'Académie Française M. DCC. LXXII avec privilège du roi. , LR 48
Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles - Editeur Maloine, Paris, 1988, 571 p. , BR/974
Première partie : L'engagement des poursuites
I - L' accusation privée
1 - La dualité juridique de l'accusation
2 - Le pouvoir d'accuser
3 - La forme de la plainte
4 - La responsabilité de l'accusateur
II - L'accusation publique
1 - L'accusation publique sur instigation
2 - L'accusation publique sur dénonciation
3 - L'accusation d'office du ministère public
III - L'action d'office du juge
1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites
2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge
3 - Le double aspect de la responsabilité du juge
Deuxième partie : L'instruction préparatoire
I - L'établissement du corps du délit
1 - La connaissance personnelle et directe du juge
2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise
3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre
II - L'information par témoins
1 - L'administration des témoins
2 - Examinateurs et examinés
3 - La déposition des témoins
III - L'inculpation de l'accusé
1 - L'acte d'inculpation : le décret
2 - L'éxécution des décrets
3 - L'interrogatoire
Troisième partie : L'instruction définitive
I - Le règlement du procès
1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate
2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"
3 - Le règlement à l'extraordinaire
II - L'instruction extraordinaire
1 - Le "perfectionnement" de la preuve
2 - La contre-attaque de l'accusé
Conclusion
Permis de construire : THEILLOU Rosa, 61 Rue du Frugy, Ergué-Armel, modification de toiture, N° de PC : 1405 Q accordé le 05-07-1984 , 12W/998
Compagnie SALAHUN-HACQUART et Cie : contrat de fourniture de combustibles avec les société BP et Mory : contrats, correspondances , 14 J 99
S.C.I. WAQUI - 2, allée Emile Le Page - 29000 QUIMPER - Numéro d'ordre 7255 - Permis de construire n° 98.10099 , 247W/39/7255
Permis de construire ROUGERIE Jacques, Lotissement communal de Kérambellec, lot 15, Ergué-Armel (habitation), N° de PC : 11586 accordé le 22-08-1977 , 17W/337/7
Naissances 1921 , 2 Mi 154
1642-1668 (Mariages) , 2 Mi 94