Toutes les ressources 51 700 résultats (20ms)

- Statistiques agricoles annuelles : questionnaires et registres des cultures
- 2 affiches de déclarations des emblavures des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées (1835-1836)
- Recensement des animaux de la ferme et du bétail existant (1918 ; 1940-1942)
- Bordereaux de production (1943-1945)

3 plans

- gelée du 11-12 mai 1955
- arrêté de 1958
- sécheresse de 1959 (3 pièces)
- producteurs de haricots verts (1971, 1 pièces)
- gel et tempête de septembre et novembre 1972 (quelques pièces)
- indemnisation des calamités agricoles maïs (1974) ; haricots et flageolets (1975) – délai de communicabilité : 50 ans
- sécheresse de 1976
- sécheresse maïs 1981

- nouvelle étude du projet après adjudication infructueuse : procès-verbal de la commission d'appel d'offre, décisions de l'administration municipale, notice descriptive des travaux, devis descriptif, plans architecte (de masse, du rez-de-chaussée de l'école maternelle, des niveaux de l'école primaire), rapport des architectes, délibération du conseil municipal, plan architecte esquissé du groupe scolaire, correspondance. (1974)

- 2ème adjudication : notice descriptive, cahier des prescriptions générales, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, plans architectes approuvés (de masse et de situation, des coupes de l'école primaire, des façades de l'école primaire, des coupes de l'école maternelle, des façades de l'école maternelle, des coupes des logements, des façades des logements), procès-verbal de la commission d'appel d'offre, rapport des architectes, décision de l'administration municipale, délibération du conseil municipal. (1974-1975)

- marché Brosolo : déclaration à souscrire, soumission, devis descriptif, détail estimatif, décompte en millième, décompte surface corrigée, notification de marché, devis de travaux complémentaires, mémoire de travaux, mémoire de révision, fiche de paiements, correspondance. (1974-1976)