Délibération N°057 - Création d'une régie pour la gestion du port du Corniguel-Cap horn
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Toutes les ressources 51 700 résultats (34ms)
Délibération N°015 - Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre Dame de Paris
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Délibération N°042 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°035 - Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses
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Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP
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Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
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Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
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Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°005 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
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Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
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Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués
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Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents
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Délibération N°2 DDC - Musée des beaux arts - Indemnités aux convoyeurs d'expositions et aux responsables d'installations
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Délibération N°031 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap
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Délibération N°040 - Convention de partenariat avec l'association ' Les sentiers du Stangala ' pour l'entretien non mécanisable et petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
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