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Gestion des licences de taxis professionnels quimpérois , 1079 W 23

1079 W 23 , 1968-1991  

Exploitation des taxis quimpérois: compte-rendu de réunion de la commission consutative des taxis quimpérois  (1968-1991), arrêtés municipaux et préfectoraux (1983-1991),  liste d'exploitants de taxis quimpérois (1990)

Contexte :
1079 W 15-25 Gestion des parkings et du stationnement automobile
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48 médias

Procès Verbal d'arpentage , EE 17

EE 17 , 1781  

Procès Verbal d'arpentage des emplacements des murs, fossés, remparts et des fortifications de la ville de Quimper et du château de la Tourbie dressé en exécution de l'ordonnance de Monseigneur l'Intendant de Bretagne et son subdélégué Messire François Hyacinthe Le Goazre par l'ingénieur David.

Contexte :
Remparts, Fortifications de la ville

Service des eaux de Penhars, alimentation en eau potable , 3 N_PEN 2

3 N_PEN 2 , 1954-1958  

1) Captage et adduction des eaux du Leuré en Plonéis: - neutralisation des eaux des captages (1954) - pose des conduites dadduction deaux: indemnités aux propriétaires et aux fermiers, création de servitudes et dommages aux récoltes (1955-1958) - suivi des travaux de pose des conduites dadduction (1954-1959) - avenant n 1 au marché initial de travaux dadduction (24 mai 1956) - extension des captages: marché du 7 janv. 1958, dossier de concours, plans, délibération du Conseil municipal (1957-1958) 2) Réservoir deau de Ty-Rouz, acquisition de terrains: - renseignements concernant les propriétaires des terrains à acquérir (1956-1957) - délibération du Conseil municipal (28 avril 1956) concernant le terrain Conan, sis à Ty-Rouz - acte dacquisition amiable (12 sept. 1957) par la commune aux consorts Conan - copie de lacte original pour la publication à la Conservation des hypothèques (1957) 3) Réservoir deau du Bourg, acquisition du terrain LARVOL: - délibération du Conseil municipal (28 avril 1956) concernant lacquisition du terrain - arrêté préfectoral déclarant cette acquisition dutilité publique (31 mai 1956) - acte dacquisition amiable par la commune de Penhars à M. et Mme LARVOL Joseph (10 déc. 1957) - copie de la minute de lacte pour la publication à la Conservation des hypothèques