Délibération N°006 - Rétrocession des espaces communs du lotissement communal de Kervouyec Instauration de servitudes et régularisations foncières avec les co-lotis
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (35ms)
Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP
Contexte :
Délibération N°015 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°001 - Fonctionnement de la collectivité pendant la période d'urgence sanitaire
Contexte :
Délibération N°1 DENV - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations
Contexte :
Délibération N°024 - Acquisition du bien situé 1 rue Bourla
Contexte :
Délibération N°001 - Election du maire de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère
Contexte :
Historique des rues de Rambouillet. BLECON Jean Editions SHARY, Rambouillet, 1997, 80 p. , GN/92
GN/92
,
1997
SOMMAIRE I. Introduction - La dénomination - La numérotation - La création de nouvelles voies au XIXème siècle II. Historique III. Index IV. Carnet cartographique
Permis de construire : BARAER Anne, 72, rue de la Terre Noire, habitation, N° de PC : 40085 CN accordé le 19-08-1958 , 1T/PEN/13
1T/PEN/13
,
1958
Etat : Déclaration du gouvernement , 11 FI/50
11 FI/50
,
1914
Permis de construire : LE SCOUL Joël, 15 Rue de Ker Ys, Quimper, transformation et création de 5 appartements dans immeuble, N° de PC: 79867 accordé le 4-01-1982 , 68W/72
68W/72
,
1982
La Gare , 22 Fi 433
22 Fi 433
,
juillet 1994
La gare et la Sernam