Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
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Toutes les ressources 30 662 résultats (27ms)
Délibérations du conseil municipal du 29/06/2017
29/06/2017
Délibération N°019 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme
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Délibération N°041 - Proposition de voeu relatif à la carte judiciaire
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Délibération N°034 - Aide au financement des travaux de l'église de Locmaria
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Délibération N°2 DEE - Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
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Délibération N°053 - Convention entre la ville de Quimper et l'association Le Lougre de l'Odet 2017-2019
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015
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Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015
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Délibérations du conseil municipal du 09/02/2017
09/02/2017
Délibération N°008 - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
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Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence
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Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
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Délibération N°3 DFCP - Affectation du compte de résultats 2013
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