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Jugement du 20 juillet 1775 , BB 24

BB 24 , 1775  

Jugement du 20 juillet 1775 ordonnant aux officiers de la juridiction de l'évêque qui sont membres de la communauté de ville de Quimper Corentin de se retirer de la dite communauté toute les fois qu'il y sera agité des matières concernant les droits de l'évêché: Arrêt de la cour du Présidial de Quimper, signification d'acte (1775).

Contexte :
Règlement et fonctionnement de l'assemblée communale

La fin de l'innocence - Les intellectuels d'Occident et la tentation stalinienne - 30 ans de guerre secrète. KOCH Stephen Editions Grasset, Paris, septembre 1995, 450 p. , GN/785

GN/785 , juin 2016  

1 - Le mensonge au service de la vérité

2 - Le feu et l'imposture

3 - Le lieutenant

4 - Le procès, le contre-procès et la conspiration Dimitrov

5 - Le marché

6 - A l'ouest de Cambridge

7 - les espions venus de Bloomsbury

8 - En Amérique

9 - La fin de l'innocence

10 - Le stratagème espagnol

11 - La fin de Münzenberg

 

 

MPT d'Ergué-Armel , 805 W 947-960

805 W 947-960 , 1993-1995  

805 W 947 : MPT d'Ergué-Armel : DOE, 1ère tranche

805 W 948 : MPT d'Ergué-Armel : 1ère tranche, marché

805 W 949 : MPT d'Ergué-Armel : 2ème tranche, dossier maîtrise d'œuvre 

805 W 950 : MPT d'Ergué-Armel : PC

805 W 951 : MPT d'Ergué-Armel : dossier de prêt APS et APD

805 W 952 : MPT d'Ergué-Armel : dossier de suivi de chantier

805 W 953 : MPT d'Ergué-Armel : dossier de suivi de chantier

805 W 954 : MPT d'Ergué-Armel : DOE, 2ème tranche

805 W 955 : MPT d'Ergué-Armel : dossier aménagement de espaces verts

805 W 956 : MPT d'Ergué-Armel : dossier de système de protection et de sécurité des bâtiments

805 W 957 : MPT d'Ergué-Armel : dossier de consultation du marché de la construction de la MPT

805 W 958 : MPT d'Ergué-Armel : 2ème tranche, dossier de marché

805 W 959 : MPT d'Ergué-Armel : dossier de suivi de marché

805 W 960 : MPT d'Ergué-Armel : 2ème tranche, suivi de chantier et plans