Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
Contexte :
Toutes les ressources 50 880 résultats (44ms)
Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique
Contexte :
Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
Contexte :
Délibération N°037 - Festival de photographie Subvention de 20 037 € en 2019
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°021 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
Contexte :
Délibération N°010 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général
Contexte :
Délibération N°026 - Zone d'Activité Economique de Ti Lipig Réalisation de la seconde tranche de viabilisation
Contexte :
Délibération N°009 - Demande de remise gracieuse de débet comptable public
Contexte :
Délibération N°028 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°050 - Délibération modificative - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°031 - Participation au financement du projet d'extension ADRIA
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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