Délibération N°046 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2018-2019
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Toutes les ressources 50 880 résultats (59ms)
Délibération N°007 - Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable
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Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°008 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
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Délibération N°005 - Tarifs municipaux 2018
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Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden
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Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie
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Délibération N°014 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper 2019/2022
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Délibération N°020 - Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages
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Délibération N°036 - Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale
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Délibération N°016 - Subventions aux associations socioculturelles
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Délibération N°015 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
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Délibérations du conseil municipal du 16/03/2017
16/03/2017
Délibération N°014 - Echange avec soulte de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet route de Plogonnec
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Délibération N°043 - Affaires scolaires : subventions
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