2 plans
Construction de l'OTSI (office de tourisme ou syndicat d'initiative)
Statuts, composition du bureau
- PV
-Registre de recensement
- acquisition du terrain Le Mell à Penhars : délibération du conseil municipal, plans parcellaires, état parcellaire, arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition du terrain, certificat négatif général sur formalités hypothécaires, acte de vente, correspondance. (1960-1961)
- désignation de l'architecte et avant-projet : rapport, délibérations du conseil municipal, convention fixant la mission de l'architecte et déterminant les conditions de règlement des honoraires, note, ordre du jour de séance du comité départemental des constructions scolaires, convocation, devis estimatif sommaire, mémoire explicatif et devis descriptif sommaire, plans d'avant-projet (plan de l'état actuel du terrain et d'implantation des classes mobiles, plan de masse, plan de rez-de-chaussée et façades, plan du sous-sol et de coupe), correspondance. (1962-1965)
- financement du projet : rapport, programme pédagogique du futur établissement, extrait du Journal Officiel, note pour calcul de la subvention, correspondance. (1963-1964)
2 plans
- convention paysagiste (Albert Audias) : convention fixant la mission du paysagiste et déterminant les conditions de règlement des honoraires, mémoires des honoraires, notice explicative sur la décomposition des honoraires, décision de l'administration municipale, correspondance. (1960-1970)
- contrat architecte (René Armand) : demande d'agrément d'architecte, liste de références, demande d'agrément d'architecte, contrat d'architecte d'opération, instruction ministérielle, délibération du conseil municipal (concerne aussi les marchés passés avec ingénieurs conseil), avenant, note des débourses des architectes, demandes d'acomptes sur honoraires, fiche de paiements sur marché, correspondance. (1963-1972)
- désignation d'un bureau d'étude technique : projet de rapport, formulaire, projet de convention, correspondance. (1963)
- marché pour conseils techniques de chauffage central et d'installations sanitaires (Gabriel Degodet): délibération de l'administration municipale, contrat, avenant, demande d'acompte, fiche de paiements, correspondance. (1966-1967)
- marché pour la mise au point du projet de béton armé et du dossier d'adjudication (L. Jankowiak) : délibération du conseil municipal, contrat, avenant, attestation, notes d'honoraires, décompte des travaux donnant lieu à honoraires, fiche de paiements sur marchés, correspondance. (1966-1971)
- marché pour conseils techniques d'installations électriques (R. Clin et G. Simonot) : délibération du conseil municipal, contrat, avenant, note d'honoraires, fiche de paiements, correspondance. (1966-1971)
- assistance des services techniques de la ville : décision de l'administration municipale, délibération de l'administration municipale, correspondance. (1967)