1 plan
Marché de remise en conformité: dossier d'excécution du marché: dossier de permis de construire du 25/11/1987, déclaration d'ouverture du chantier, planning, correspondance, comptes rendus de réunions, plans d'excécution, comptes rendus de visites de chantiers, devis estimatif récapitulatif
Ecole maternelle
- transformation de dortoirs en salles de cours : fiche détail du financement, procès-verbal de séance du conseil d'établissement, décision de l'administration municipale, délibération du conseil municipal, programme de financement de travaux, notice explicative, devis descriptif et estimatif, notice de sécurité, plans dossier technique (de situation, de masse, du projet), arrêté préfectoral, déclarations, devis estimatif, devis descriptif quantitatif et estimatif, plan dossier de marché (du réseau électrique projeté, des travaux de maçonnerie et menuiserie), contrats, notifications de marché, procès-verbaux de réception, correspondance. (1981-1982)
- réfection du chauffage : avis d'appel d'offre, convocations, acte dengagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau des prix, plans dossier d'appel d'offre (de situation, de masse, de la chaufferie, du chauffage central dans les ateliers, de coupe de la chaufferie, schémas de principe), procès-verbal de la commission d'appel d'offre, déclaration à souscrire, notification de marché, délibération du conseil municipal, avenant au marché, procès-verbal de réception, correspondance. (1981-1982)
- réparation des désordres de la façade ouest : arrêté préfectoral, certificat d'achèvement de travaux. (1983-1984)
Photo : Emmanuel PIERROT