Séance du 21/12/2023
21-12-2023
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Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Contexte :
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Contexte :
Séance du 05/04/2018
05-04-2018
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / CAF du Finistère Accès professionnel au portail 'Mon compte partenaire' de la CAF
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor
Contexte :
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°007 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des travaux (REA) de l'aménagement du passage souterrain (PASO) de la Gare de Quimper
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