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Commission à la "Fête de la Fraternité" , 4 J 14

4 J 14 , 1989  

Programmes, correspondances, notes de travail, opérations comptables, brochures publicitaires, contrats, projets, comptes rendu de réunions, budgets généraux, listes et coordonnées des intervenants, lettres d'informations, coupures de presse, photocopie d'articles de journaux

A noter : contient un supplément du Télégramme spécial bicentenaire (Supplément du 8 juin 1989) ainsi que deux exemplaire du Ouest-France (n°13589 et n°13591, 5 et 7 juillet 1989).

Application des lois d'assistance et de prévoyance, Assurances sociales , 5Q/QUI/7

5Q/QUI/7 , 1930-1946  

- Correspondance sur la convention de l'Union Régionale (1943-1946) - Règlement de coordination : - Lettres officielles (1933-1938) - Rapports, projet de règlement, règlement type (1931-1942) - Textes officiels (1930-1946) - Correspondance avec d'autres mairies sur l'application du décret du 30 juin 1931 au personnel municipal (1931-1940)