Collège municipal et lycée d'enseignement technique de jeunes filles de Quimper. Construction de nouveaux bâtiments scolaires , 658 W 4
Marché de travaux, 3ème tranche, rapport, plans, correspondance.
Marché de travaux, 3ème tranche, rapport, plans, correspondance.
Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions accordées dont:; Pétanque Odetr club (2005-2006); Activité subaquatique en Bretagne ASEB (2005-2006); Courir avec brin d'avoine (2005-2006); Dojo Sanshiro (2005-2006); Escrime Quimper Cornouaille (2005-2006); Echiquier quimpérois (2005-2006); club d'organisation de Kermoysan-Penhars (2005-2006)
- Pollution de la décharge de Lesteïr, contentionx Riou/ville de Quimper: plan règlement déchetterie, analyse des eaux, règlement décharge, plan de situation, rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif (1962-1973)
- Pollution de la décharge de Lesteïr, contentionx Jeannes, Saint-Eugène/ville de Quimper: plan règlement déchetterie, analyse des eaux, règlement décharge, plan de situation, rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif (1970-1976)
- Demandes d'indemnités à la suite de l'attentat contre la caserne La Tour d'Auvergne: correspondance, note (1977)
- Contentieux Donnard-Le Meur contre la Ville de Quimper: rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif, correspondance, notification de jugement (1972-1977)
- Contentieux Le Moine/Ville de Quimper: rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif, correspondance, notification de jugement (1975-1976)
- ZUP de Kermoysan, propriété Philippar échange Consorts Philippar/ Ville de Quimper: acte d'échange du 25 septembre 1963, plan de situation, correspondance (1974).
- Contentieux SCI Ker an Eol/Bosquillon de Jarcy: correspondance (1977)
- Contentieux Bureller / Commune de Penhars: extrait de jugement du tribunal administratif, rapport, mémoire, police d'assurance, correspondance (1955-1967)
- Contentieux S.A. Le Likès/Ville de Quimper: rapport de police, rapport d'expertise, mémoire, police d'assurance, correspondance (1967-1969
- Contentieux Degremont/ ville de Quimper relatif à la station d'épuration du corniguel: rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1975)
Acte de vente du 20 septembre entre les consorts Massabiau et la commune d'Ergué Armel pour un terrain constructible, cahier des clauses et conditions générales, devis descriptif, devis estimatif et série de prix, mémoire descriptif, décompte détaillé de la dépense exécutée, rapport technique, détail estimatif des travaux, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux du 10 avril 1932, correspondance, plans (3 photographies présentes dans le dossier reclassées et reconditionnées dans le fonds photographique ouvert 3 FI)
Parking Théodore Le Hars: Réalisation d'une étude sur la sécurité et les charges de co-propriétés: étude, compte-rendu de réunion, correspondance,note, article de presse
- Local à usage de bureaux