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Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions accordées , 1404 W 40

1404 W 40 , 2005-2006  

Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions accordées   dont:; Pétanque Odetr club (2005-2006); Activité subaquatique en Bretagne ASEB (2005-2006); Courir avec brin d'avoine (2005-2006); Dojo Sanshiro (2005-2006); Escrime Quimper Cornouaille (2005-2006); Echiquier quimpérois (2005-2006); club d'organisation de Kermoysan-Penhars (2005-2006)

Contexte :
Direction des sports de la ville de Quimper: dossiers de demandes de subventions versées aux associations de la ville

Affaires contentieuses , 539 W 137

539 W 137 , 1962-1977  

- Pollution de la décharge de Lesteïr, contentionx Riou/ville de Quimper: plan règlement déchetterie, analyse des eaux, règlement décharge, plan de situation, rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif (1962-1973)

- Pollution de la décharge de Lesteïr, contentionx Jeannes, Saint-Eugène/ville de Quimper: plan règlement déchetterie, analyse des eaux, règlement décharge, plan de situation, rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif (1970-1976)

- Demandes d'indemnités à la suite de l'attentat contre la caserne La Tour d'Auvergne: correspondance, note (1977)

- Contentieux Donnard-Le Meur contre la Ville de Quimper: rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif, correspondance, notification de jugement (1972-1977)

- Contentieux Le Moine/Ville de Quimper: rapport, mémoire en défense, jugement et ordonnance du tribunal administratif, correspondance, notification de jugement (1975-1976)

- ZUP de Kermoysan, propriété Philippar échange Consorts Philippar/ Ville de Quimper: acte d'échange du 25 septembre 1963, plan de situation, correspondance (1974).

- Contentieux SCI Ker an Eol/Bosquillon de Jarcy: correspondance (1977)

- Contentieux Bureller / Commune de Penhars: extrait de jugement du tribunal administratif, rapport, mémoire, police d'assurance, correspondance (1955-1967)

- Contentieux S.A. Le Likès/Ville de Quimper: rapport de police, rapport d'expertise, mémoire, police d'assurance, correspondance (1967-1969

- Contentieux Degremont/ ville de Quimper relatif à la station d'épuration du corniguel: rapport, compte-rendu de réunion, correspondance (1975)

Contexte :
Affaires immobilières et foncières, affaires contentieuses, assurances

Construction d'une école communale de garçons adjudication du 19 octobre 1930 , 4 M_ERG 13

4 M_ERG 13 , 1928-1932  

Acte de vente du 20 septembre entre les consorts Massabiau et la commune d'Ergué Armel pour un terrain constructible, cahier des clauses et conditions générales, devis descriptif, devis estimatif et série de prix, mémoire descriptif, décompte détaillé de la dépense exécutée, rapport technique, détail estimatif des travaux, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux du 10 avril 1932, correspondance, plans (3 photographies présentes dans le dossier reclassées et reconditionnées dans le fonds photographique ouvert 3 FI)