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Petite Voirie : gestion des chemins vicinaux ordinaires, chemins de petite communication (CVO) , 1 O_ERG 25

1 O_ERG 25 , 1875-1957  

Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 1 dit du bourg à la fontaine de Kermadec: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1875-1959); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 2 d'Ergué-Armel à Bénodet: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1868-1959), Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 3 de Ty C'Hoaler au Petit Guelen: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel projet de tracé, plan profil, alignement, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1904-1959); Chemin vicinal ordinaires (CVO) n° 4: extrait des délibérations du conseil municipal d'Ergué-Armel, rapport, autorisation de voirie, correspondance (1935-1957)

Sinistres , 1 I_KER 10

1 I_KER 10 , 1890-1946  

Etats des sinistres survenus sur la commune de Kerfeunteun émis par le bureau de la statistique générale

Agrandissement d'une réserve foncière à Kerhuella , 539 W 69

539 W 69 , 1959-1963  

Enquête d'utilité publique, expédition acte de vente A. de La Hubaudière Commune de Quimper du 22 août 1959, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance

Contexte :
Acquisitions foncières et immobilières et projets d'aménagement de zones commerciales (ZA), industrielles (ZI), lotissements et d'une zone à urbaniser en priorité ( ZUP).