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Quimper, fouilles archéologiques aux abords de la cathédrale Saint Corentin, plans, détail de sculptures et d'éléments d'architecture: diapositive , 48 Fi 129
GRALL Louis - 1, rue de la Halle - PC 85/339 , 58W/4256
- Modification de façade
Permis de construire : BOUTANE (Mme Vve), Côteau du Frugy, Quimper, habitation , N° de PC : 28644 CN accordé le 28-03-1956 , 1T/QUI/35
Permis de construire : LECOMTE Joseph, Allée de kéréyen, habitation, N° de PC : 4489 CN accordé le 09-06-1950 , 1T/PEN/621
1 plan
Permis de construire LE BERRE Marcel, Rue Jeanne d'Arc, Kerfeunteun (habitation), N° de PC : 47077 CN accordé le 15-01-1962 , 17W/191/13
Permis de construire : LE ROUZIC René, Lotissement de Créach-Maria-Huella, lot 97, Ergué-Armel, habitation, N° de PC 24157 CN accordé le 5-03-1955 , 1T/ERG/722
Extension d'une Zone à Urbaniser en Priorité ZUP à Kermoysan (Penhars). Indemnisation des consorts Philippar , 539 W 58
- Dossier de consignation (1969-1970)
- Procédure affaire Philipar comprenant une procédure en appel: mémoire juridique, correspondance, ordonnance de jugement, notification de mémoire, correspondance, note (1969-1971)
Permis de construire : CLOAREC Marcel, 15, rue Ker Elise, Penhars (agrandissement d'habitation), N° de PC : 51756 CN accordé le 25-04-1961 , 17W/54/4
Permis de construire JOLIVET Michel, Lotissement de Prat Maria n° 5, Ergué-Armel (habitation), N° de PC : 05659 accordé le 31-05-1960 (rectificatif du 11-01-1963) , 17W/163/5
Garde nationale : Elections et nominations d'officiers, Les élections de 1837 , 3H/QUI/42
1- PV de l'élection du commandant Le Guillou et du porte-drapeau Pélegrin et état des officiers nouvellement élus pour la nomination du commandant et du porte-drapeau 2- Compagnie d'artillerie : PV d'élection des officiers et sous-officiers, contrôle de la compagnie d'artillerie (liste des électeurs) 3- Compagnie des chasseurs de l'Ouest : PV d'élection des officiers et sous-officiers, contrôle de la compagnie des chasseurs (liste des électeurs) 4- Compagnie des chasseurs du quartier Est : PV d'élection des officiers et sous-officiers, contrôle de la compagnie des chasseurs (liste des électeurs) 5- Compagnie des voltigeurs : PV d'élection des officiers et sous-officiers, contrôle de la compagnie des voltigeurs (liste des électeurs) 6- Compagnie des grenadiers : PV d'élection des officiers et sous-officiers, contrôle de la compagnie des grenadiers (liste des électeurs) 7- Compagnie des sapeurs-pompiers : PV d'élection des officiers et sous-officiers, contrôle de la compagnie des sapeurs-pompiers (liste des électeurs)
Enregistrement des organisation professionnelles, syndicat CGT du personnel du centre hospitalier Laennec, dossier n° 296: statuts , 1273 W 33
Le syndicat devient CGT centre hospitalier intercommunal de Cornouaille en 2012
Dossier Jardins 1983/1984. , 100W/280
- Rives du Stéir : aménagement d'espaces de liberté 1983
- Aménagement d'espaces de liberté : rives du Stéir et étang de Créac'h Gwen 1984
- Terrrain stabilisé du Moulin Vert 1984