Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources 51 700 résultats (68ms)
Délibération N°024 - Adhésion à 'Act Food Bretagne' pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°049 - Acquisition d'une parcelle - zone de Kerlic
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne
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Délibération N°035 - Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy
Contexte :
Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°003 - Modification des statuts du SIDEPAQ
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Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019
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Délibération N°011 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités.
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Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024- 2030 Quartier de Kermoysan
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Séance du 07/10/2021
07-10-2021
Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
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