Délibération N°001 - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
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Toutes les ressources 51 700 résultats (41ms)
Délibération N°016 - Acquisition d'une partie du site ADRIA, 20 avenue de la plage des gueux à Quimper
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Délibération N°013 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig
Contexte :
Délibération N°009 - Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
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Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs
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Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
Contexte :
Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025
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Séance du 27/06/2019
27-06-2019
Séance du 13/02/2020
13-02-2020
Délibérations du conseil municipal du 12/12/2014
12/12/2014
Délibération N°032 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
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