Travaux divers bâtiments communaux à Kerfeunteun , 805 W 569
805 W 569
,
1994
Toutes les ressources 51 700 résultats (19ms)
Permis de construire LE GALL Robert, 103, vieille Route de Rosporden , Ergué-Armel, habitation ( aménagement de combles et suppression de lucarnes), N° de PC : 10375 accordé le 25-11-1977 (rectificatif du 3-07-1978) , 17W/215/10
17W/215/10
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1977
Eglise de Kerfeunteun , DTH/699
DTH/699
Permis de construire : KERNINON André, 2 Rue Angèle Vannier, Kerfeunteun, immeuble d'habitation, N° de PC : 00114 accordé le 13-06-1986 , 12W/1948
12W/1948
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1986
Permis de construire : GUEGUEN André, 5 rue Saint Exupéry, Kerfeunteun, aménagement de combles, N° de PC 59677 accordé le 5-03-1974 , 20W/113/1
20W/113/1
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1974
Joncour construction , 27 Fi 6-42
27 Fi 6-42
Contexte :
LE GUILLOU - STEPHAN - 23, allée Jeanne La Flamme - 29000 QUIMPER - Numéro d'ordre 7957 - Permis de construire n° 97.10308 , 247W/117/7957
247W/117/7957
Permis de construire : LARZUL J.J., 19 Hent Roazhon, Ergué-Armel, habitation, N° de PC modificatif : 1908 refusé le 30-11-1982 , 12W/832
12W/832
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1982
Jugements, condamnations , 3 I_PEN 1
3 I_PEN 1
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1817-1884
- propriétés de la maison de Bourbon - enregistrement et Domaines - mines de houilles de Quimper, affaire BOURASSIN (1878) - extraits dactes détat civil: - affaire FOURNIER de PESCAY et de LEISSEGUES-ROZAVEN: jugement du tribunal de première instance de larrondissement de Quimper, permission de mariage, promesse de mariage, acte de décès de François FOURNIER de PESCAY - mines de houilles de Quimper, affaire BOURASSIN (1878) - feuillet de nomination de membres à la commission des répartiteurs de la commune de Penhars - jugement du tribunal de première instance de Quimper: affaire LE GUERCH, affaire LE GARREC, affaire CHAFFRON, affaire PETILLON, affaire RIOU - affaire de MADEC, mise en faillite: PV de carence (1867), extraits des minutes du greffe du tribunal, jugement
ENTRETIEN DES RUES , Travaux de pavage, goudronnage , 2O/QUI/157
2O/QUI/157
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1865-1867
Adjudication des travaux de voirie : cahier des charges, soumission des entrepreneurs, correspondance
Tranchées à la Main de Massiges , 32 Fi 136
32 Fi 136
Permis de construire : NADER Hervé (La Compagnie Celte de gérance d'armement), Le Corniguel, Penhars, commercial (entrepôt), N° de PC 49443 CN accordé le 24-11-1960 , 20W/221/4
20W/221/4
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1960
Dossiers d'alignement (classement par nom de rue, un dossier par rue), Mesgloaguen (place de)1841-1897 , 1O/QUI/143
1O/QUI/143
Permis de construire : CARNOT Jean, 26, place Saint-Corentin, Quimper, vitrine (aménagement), N° de PC 50619 CN accordé le 6-02-1961 , 20W/30/3
20W/30/3
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1961
Permis de construire : BIDON Yvon, 5 Rue Wallis et Futuna, Ergué-Armel, changement d'aspect d'une maison individuelle, N° de PC modificatif : 8800330 M1 accordé le 21-10-1988 , 12W/2386
12W/2386
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1988