Délibérations, arrêtés, correspondances 147 résultats (8ms)
1 D_PEN 7
,
1948-1959
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 1/1
4 D_QUI 1/1
,
Entre le 1er janvier 1797 et le 28 juillet 1813
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 1
1 D_ERG 1
,
1821-1837
Extrait du registre des délibérations (nombreuses lacunes). Différents formats. Non reliées
Enregistrement d'actes par décisions et délibérations de la communauté de ville de Quimper , BB 22
BB 22
,
16 septembre 1779-31 juillet 1790
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 4
1 D_QUI 4
,
Entre le 09 septembre 1790 et le 20 mars 1793
Arrêtés du maire de la commune de Kerfeunteun , 2 D_KER 1
2 D_KER 1
,
1908-1955
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 7
1 D_ERG 7
,
1945-1950
Délibérations du Conseil municipal , 1 D_QUI 24
1 D_QUI 24
,
Entre le 15 février 1901 et le 07 juin 1907
Délibérations du Conseil municipal de Kerfeunteun , 1 D_KER 1
1 D_KER 1
,
1794-1826
Délibérations du Bureau municipal , 1 D_QUI 5
1 D_QUI 5
,
Entre le 05 avril 1793 et le 19 février 1795
Correspondances expédiées au maire de Quimper , 6 D_QUI 12
6 D_QUI 12
,
Entre le 06 juin 1844 et le 28 septembre 1848
Arrêtés du maire de la commune de Quimper , 4 D_QUI 5
4 D_QUI 5
,
Entre le 05 mars 1860 et le 05 octobre 1883
Délibérations de la Communauté de ville , 1 D_QUI 1
1 D_QUI 1
,
Entre le 05 septembre 1786 et le 06 novembre 1789
A rebours, correspondances du 28 janvier 1793 à mai 1796
Délibérations du Conseil Municipal d'Ergué-Armel , 1 D_ERG 4
1 D_ERG 4
,
1910-1930
Délibérations du Conseil Municipal de Penhars , 1 D PEN 1 - 7
1 D PEN 1 - 7
,
1838-1959